L'essentiel — elle ne se substitue ni aux droits du régime ni à la retraite : elle sert un revenu pendant l'arrêt, une rente en cas d'invalidité, un capital au décès. Le sujet n'est pas le tarif, mais le revenu qui s'évaporerait dès le mois suivant.
Qu'est-ce que la prévoyance d'un travailleur non salarié ?
C'est un contrat qui sert un revenu pendant l'arrêt, une rente ou un capital en cas d'invalidité, un capital aux proches au décès. Il s'ajoute aux droits du régime obligatoire, sans s'y substituer. À Bavans, il vise surtout artisans, commerçants, professions libérales et gérants majoritaires.
Le régime des TNS ouvre de vrais droits, calculés sur des bases faibles et forfaitaires. Pendant un arrêt, l'indemnité journalière ne suit pas le revenu déclaré ; elle plafonne vite. Au bout de quelques semaines, l'écart avec le loyer, les crédits et les cotisations devient le vrai sujet.
Ce que change une étude chiffrée
Un devis isolé n'apprend rien : tout est dans l'écart entre garanties et charges réelles. L'étude repart des contrats en place et du dernier avis d'imposition. Deux travailleurs non salariés du même âge peuvent avoir des besoins opposés.
Arrêt, invalidité, décès
Pendant l'arrêt
Trois réglages décident presque tout : carence, niveau et durée. Une garantie à 100 % après 90 jours protège moins qu'une garantie à 70 % dès le 15e jour, quand la trésorerie ne tient pas trois mois.
Invalidité : lire la définition
L'invalidité se mesure soit par rapport à votre métier, soit à toute activité. Deux définitions, deux réalités pour un professionnel libéral. La rente est temporaire ou viagère, et se cumule à la pension du régime.
Le capital décès
Le capital est fixé à la souscription : il ne suit pas la croissance de l'activité. Un emprunt professionnel ou un bail repris par le conjoint change le montant nécessaire. Madelin allège les cotisations, jamais le capital versé.
Les cinq étapes du point prévoyance
- Prénom, nom, téléphone, e-mail et le sujet : rien de plus
- Le rappel arrive sous 24h pour cadrer statut, revenu et charges
- Vous transmettez vos contrats en cours et votre dernier avis d'imposition
- La comparaison se fait à charges égales, Madelin comprise
- Les options arrivent classées : vous choisissez, sans relance
Aucun engagement : l'étude peut s'arrêter au premier appel.
Combien ça coûte, et qu'est-ce qui est gratuit ?
L'étude n'est pas facturée : elle est financée en amont et le rappel est compris. Le contrat, en revanche, coûte : cela se lit avant de signer. Le tableau distingue l'offert du reste à charge.
| Poste | Ce qu'il couvre | Coût pour vous |
|---|---|---|
| Étude prévoyance | Relecture des contrats, revenu à protéger, écart chiffré | Gratuit |
| Rappel de la conseillère | Cadrage du statut et des charges sous 24h | Gratuit |
| Cotisation arrêt de travail | Revenu de remplacement après carence | Selon le revenu protégé |
| Cotisation invalidité | Rente ou capital selon le taux retenu | Selon les garanties choisies |
| Cotisation décès | Capital versé aux proches | Selon âge et capital |
| Déduction loi Madelin | Part de cotisation déduite du revenu imposable | Réduit le coût réel |
Le cadre local, à Bavans
Bavans compte 3 585 habitants, dans le département Doubs (Bourgogne-Franche-Comté). Les plus de 60 ans forment 29,1 % de la population, soit 1 056 habitants : c'est là que la question du revenu de remplacement se pose le plus concrètement. Les travailleurs non salariés de la commune dépendent de CARSAT Bourgogne-Franche-Comté (Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Bourgogne-Franche-Comté).
Formalités locales : Mairie - Bavans, 1 rue des Fleurs, 25550 Bavans. Téléphone : 03 81 96 26 21. Horaires : Lun-Ven 09:30-12:00, 13:30-16:30 · Sam 10:00-11:30. Site de la mairie
Qui étudie votre situation
Corinne Morel : j'accompagne des travailleurs non salariés dont les revenus progressent par paliers. Je pars des contrats en place et des charges fixes de Bavans, puis je chiffre le revenu perdu en cas d'arrêt. L'étude est gratuite à Bavans et vous restez libre d'y donner suite. Faire chiffrer mes garanties — 06 12 03 44 52.