PrevoyanceTNSLyon
06 12 03 44 52 Être rappelé

Prévoyance des travailleurs non salariés à Bart : le revenu qui s'arrête avec vous

Guide rédigé et relu par Corinne Morel, conseillère prévoyance et retraite — mise à jour octobre 2026.

L'arrêt coupe le revenu, et l'indemnité du régime reste forfaitaire : elle ignore vos charges. Artisan, commerçant, profession libérale ou gérant majoritaire, le calcul est le même et l'écart se creuse dès le deuxième mois. À Bart, l'étude chiffre l'écart sur vos contrats, et un conseiller rappelle sous 24h. Gratuit et sans engagement — 06 12 03 44 52.

Obtenir mon point garanties
Analyse offerte Aucune obligation Rappel rapide Une interlocutrice dédiée Aucune revente de fichier

L'essentiel — la prévoyance ne remplace ni vos droits au régime obligatoire ni votre retraite : elle verse un revenu de remplacement pendant l'arrêt, une rente en cas d'invalidité et un capital au décès. Le sujet n'est pas le tarif, mais le revenu qui s'évaporerait dès le mois suivant.

La prévoyance TNS, en une réponse

C'est un contrat qui sert un revenu pendant l'arrêt, une rente ou un capital en cas d'invalidité, un capital aux proches au décès. Il complète les droits du régime obligatoire, sans jamais s'y substituer. À Bart, il concerne d'abord les artisans, les commerçants, les professions libérales et les gérants majoritaires.

Le régime des travailleurs non salariés ouvre de vrais droits, mais sur des bases basses et forfaitaires. En arrêt, l'indemnité journalière ne suit pas le revenu déclaré et plafonne vite. Au bout de quelques semaines, l'écart avec le loyer, les crédits et les cotisations devient le vrai sujet.

Pourquoi passer par un point chiffré

Un devis isolé n'apprend rien : tout est dans l'écart entre garanties et charges réelles. L'étude repart des contrats en place et du dernier avis d'imposition. Deux travailleurs non salariés du même âge peuvent avoir des besoins opposés.

Arrêt, invalidité, décès

Pendant l'arrêt

Trois réglages décident presque tout : carence, niveau et durée. Une garantie à 100 % après 90 jours protège moins qu'une garantie à 70 % dès le 15e jour, si la trésorerie ne tient pas trois mois.

Invalidité : lire la définition

L'invalidité se mesure soit par rapport à votre métier, soit à toute activité. Deux définitions, deux réalités pour une profession libérale. La rente peut être temporaire ou viagère, et se cumuler avec la pension du régime.

Décès : ce que perçoivent réellement les proches

Le capital est fixé à la souscription : il ne suit pas la croissance de l'activité. Un emprunt professionnel ou un bail repris par le conjoint change le montant nécessaire. La déduction loi Madelin allège les cotisations, jamais le capital versé.

Comment se déroule l'étude, étape par étape

  1. Prénom, nom, téléphone, e-mail et le sujet : rien de plus
  2. Corinne Morel vous rappelle sous 24h pour cadrer statut, revenu et charges fixes
  3. Vous transmettez vos contrats en cours et votre dernier avis d'imposition
  4. La comparaison se fait à charges égales, Madelin comprise
  5. Vous recevez les options classées et décidez librement, sans relance

Rien n'engage : l'étude peut s'arrêter au rappel, sans justification à donner.

Le prix de l'étude et le coût du contrat

L'étude ne vous coûte rien : son financement est prévu en amont, rappel inclus. Le contrat, lui, a un prix : il se lit avant la signature, jamais après. Le tableau distingue l'offert du reste à charge.

PosteCe qu'il couvreCoût pour vous
Étude prévoyanceRelecture des contrats, revenu à protéger, écart chiffréGratuit
Rappel de la conseillèreCadrage du statut et des charges sous 24hGratuit
Cotisation arrêt de travailRevenu de remplacement après carenceSelon revenu assuré
Cotisation invaliditéRente ou capital selon le taux retenuSelon niveau de garantie
Cotisation décèsCapital versé aux prochesSelon l'âge et le capital
Déduction loi MadelinPart de cotisation déduite du revenu imposableRéduit le coût réel

Ce qui vaut pour Bart

Bart compte 2 010 habitants, dans le département Doubs (Bourgogne-Franche-Comté). Les 60 ans et plus y représentent 32,3 %, soit 622 personnes : le besoin de protéger le revenu devient alors très concret. Les TNS de la commune relèvent de CARSAT Bourgogne-Franche-Comté (Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Bourgogne-Franche-Comté).

Formalités locales : Mairie - Bart, 1 rue de la Mairie, 25420 Bart. Téléphone : 03 81 90 78 50. Horaires : Lun-Jeu 08:00-12:00, 13:45-17:00 · Ven 10:00-12:00. Consulter le site

Qui reprend votre dossier

Corinne Morel : j'accompagne des travailleurs non salariés dont les revenus progressent par paliers. Je pars des contrats en place et des charges fixes de Bart, puis je chiffre le revenu perdu en cas d'arrêt. L'étude ne coûte rien à Bart et vous décidez ensuite. Être recontacté — 06 12 03 44 52.

Questions fréquentes — Bart

Que verse le régime en cas d'arrêt de travail ?

Une indemnité journalière forfaitaire, servie dès le quatrième jour et plafonnée à 360 indemnités sur trois ans. Elle ne suit pas le revenu réel et ignore les charges fixes de l'activité.

Quelle pension en cas d'invalidité ?

Une pension calculée sur une fraction du revenu annuel moyen, avec un minimum et un maximum réglementaires. Elle suppose une incapacité reconnue et ne couvre qu'une partie de la perte de revenu : le contrat complémentaire prend le relais.

Que reçoivent mes proches ?

C'est un montant forfaitaire, versé sous conditions et bien inférieur à un an de revenu. Avec un emprunt professionnel, un bail ou des enfants à charge, le besoin est presque toujours supérieur.

Quel budget prévoir ?

Elle varie selon l'âge, le statut, le revenu assuré, la carence et les garanties. À âge égal, l'écart peut aller du simple au triple. L'étude préalable est gratuite et sans engagement.

Comment fonctionne la déduction loi Madelin ?

Les cotisations de prévoyance sont déductibles du revenu imposable, dans une limite liée au plafond de la Sécurité sociale et au bénéfice. La déduction réduit le coût réel, elle ne l'annule pas.

Faut-il attendre un gros revenu pour se couvrir ?

Non : la garantie s'apprécie sur ce que vous ne pourriez pas payer pendant un arrêt. Un revenu modeste avec des charges fixes élevées justifie souvent une couverture prioritaire.

Choisissez votre créneau d'appel — Bart

Le rappel se fait sur la plage que vous indiquez.

Faisons le point sur vos garanties à Bart

Étude gratuite et sans engagement à Bart. Un appel suffit à situer vos garanties.

Demander mon étude gratuite

Prévoyance TNS autour de Bart

Villes de FranceMême départementCommunes voisines
Annecy·Saint-Maur-des-Fossés·Besançon·Clermont-Ferrand·Mulhouse·Caen·Noisy-le-Grand·Colombes·Rouen·Aix-en-Provence Besançon·Montbéliard·Pontarlier·Audincourt·Valentigney·Morteau·Grand-Charmont·Seloncourt·Valdahon·Bethoncourt Courcelles-lès-Montbéliard·Sainte-Suzanne·Voujeaucourt·Montbéliard·Bavans·Exincourt·Valentigney·Sochaux·Mathay·Bethoncourt

Ces pages couvrent aussi les communes autour de Bart.