L'essentiel — la prévoyance ne remplace ni vos droits au régime obligatoire ni votre retraite : elle verse un revenu de remplacement pendant l'arrêt, une rente en cas d'invalidité et un capital au décès. La vraie question n'est pas le tarif du contrat, mais le revenu qui disparaîtrait dès le mois prochain.
Qu'est-ce que la prévoyance d'un travailleur non salarié ?
C'est un contrat qui sert un revenu pendant l'arrêt, une rente ou un capital en cas d'invalidité, un capital aux proches au décès. Il complète les droits du régime obligatoire, sans jamais s'y substituer. À Novillars, il vise surtout artisans, commerçants, professions libérales et gérants majoritaires.
Le régime des TNS ouvre de vrais droits, calculés sur des bases faibles et forfaitaires. Pendant un arrêt, l'indemnité journalière ne suit pas le revenu déclaré ; elle plafonne vite. Après quelques semaines, l'écart avec le loyer, les crédits et les cotisations prend le dessus.
Ce que change une étude chiffrée
Un devis isolé n'apprend rien : tout est dans l'écart entre garanties et charges réelles. Elle repart des contrats en place et du dernier avis d'imposition. Deux travailleurs non salariés du même âge peuvent avoir des besoins opposés.
Les trois garanties qui décident de tout
Pendant l'arrêt
Trois réglages décident presque tout : carence, niveau et durée. Une garantie à 100 % après 90 jours protège moins qu'une garantie à 70 % dès le 15e jour, si la trésorerie ne tient pas trois mois.
Invalidité : la définition compte plus que le taux
Selon le contrat, l'invalidité s'apprécie par rapport à votre métier ou à toute activité possible. Deux définitions, deux réalités pour un professionnel libéral. La rente est temporaire ou viagère, et se cumule à la pension du régime.
Décès : ce que perçoivent réellement les proches
Le capital est fixé à la souscription : il ne suit pas la croissance de l'activité. Un emprunt professionnel ou un bail repris par le conjoint change le montant nécessaire. Madelin allège les cotisations, jamais le capital versé.
Les cinq étapes du point prévoyance
- Vous indiquez prénom, nom, téléphone, e-mail et le point à vérifier
- Le rappel arrive sous 24h pour cadrer statut, revenu et charges
- Vous envoyez vos contrats et votre avis d'imposition
- La comparaison se fait à charges égales, Madelin comprise
- Vous recevez les options classées et décidez librement, sans relance
Rien n'engage : l'étude peut s'arrêter au rappel, sans justification à donner.
Le prix de l'étude et le coût du contrat
L'étude n'est pas facturée : elle est financée en amont et le rappel est compris. Le contrat, lui, a un prix : il se lit avant la signature, jamais après. Le tableau distingue l'offert du reste à charge.
| Poste | Ce qu'il couvre | Coût pour vous |
|---|---|---|
| Étude prévoyance | Relecture des contrats, revenu à protéger, écart chiffré | Gratuit |
| Rappel de la conseillère | Cadrage du statut et des charges sous 24h | Gratuit |
| Cotisation arrêt de travail | Revenu de remplacement après carence | Selon revenu assuré |
| Cotisation invalidité | Rente ou capital selon le taux retenu | Selon niveau de garantie |
| Cotisation décès | Capital versé aux proches | Selon l'âge et le capital |
| Déduction loi Madelin | Part de cotisation déduite du revenu imposable | Réduit le coût réel |
Le cadre local, à Novillars
Novillars compte 1 396 habitants, dans le département Doubs (Bourgogne-Franche-Comté). Les plus de 60 ans forment 20,8 % de la population, soit 281 habitants : c'est là que la question du revenu de remplacement se pose le plus concrètement. Les TNS de la commune relèvent de CARSAT Bourgogne-Franche-Comté (Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Bourgogne-Franche-Comté).
Démarches sur place : Mairie - Novillars, Place du 8-Mai-1945, 25220 Novillars. Téléphone : 03 81 55 60 45. Horaires : Lun 09:00-12:00, 15:00-18:00 · Mar 09:00-12:00 · Jeu 09:00-12:00 · Ven 09:00-12:00, 15:00-17:00. Consulter le site
Qui étudie votre situation
Je suis Corinne Morel et j'accompagne des travailleurs non salariés dont les revenus avancent par à-coups. Je commence par les contrats en place et les charges fixes de Novillars, puis je chiffre le revenu qui manquerait en cas d'arrêt. L'étude est gratuite à Novillars et vous restez libre d'y donner suite. Faire chiffrer mes garanties — 06 12 03 44 52.