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Prévoyance des travailleurs non salariés à Chèvremont : le revenu qui s'arrête avec vous

Page rédigée et vérifiée par Corinne Morel, conseillère prévoyance et retraite — mise à jour octobre 2026.

Quand un travailleur non salarié s'arrête, l'indemnité journalière du régime est forfaitaire : elle ignore vos charges réelles. Artisan, commerçant, profession libérale ou gérant majoritaire : le calcul ne change pas et l'écart se creuse dès le deuxième mois. À Chèvremont, l'étude chiffre l'écart sur vos contrats, et un conseiller rappelle sous 24h. Sans frais et sans obligation — 06 12 03 44 52.

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L'essentiel — elle ne se substitue ni aux droits du régime ni à la retraite : elle sert un revenu pendant l'arrêt, une rente en cas d'invalidité, un capital au décès. Le sujet n'est pas le tarif, mais le revenu qui s'évaporerait dès le mois suivant.

La prévoyance TNS, en une réponse

C'est un contrat qui verse un revenu de remplacement pendant un arrêt de travail, une rente ou un capital en cas d'invalidité, et un capital aux proches en cas de décès. Il s'ajoute aux droits du régime obligatoire, sans s'y substituer. À Chèvremont, il concerne d'abord les artisans, les commerçants, les professions libérales et les gérants majoritaires.

Le régime des TNS ouvre de vrais droits, calculés sur des bases faibles et forfaitaires. Pendant un arrêt, l'indemnité journalière ne suit pas le revenu déclaré ; elle plafonne vite. Au bout de quelques semaines, l'écart avec le loyer, les crédits et les cotisations devient le vrai sujet.

Ce que change une étude chiffrée

Un devis lu seul ne dit rien : ce qui compte est l'écart entre vos garanties actuelles et vos charges réelles. L'étude repart des contrats en place et du dernier avis d'imposition. Deux travailleurs non salariés du même âge peuvent avoir des besoins opposés.

Arrêt, invalidité, décès

Arrêt de travail : indemnité forfaitaire et carence

Trois paramètres font la différence : le délai de carence, le niveau d'indemnité et la durée de versement. Une garantie à 100 % après 90 jours protège moins qu'une garantie à 70 % dès le 15e jour, quand la trésorerie ne tient pas trois mois.

Invalidité : lire la définition

L'invalidité se mesure soit par rapport à votre métier, soit à toute activité. Deux définitions, deux réalités pour une profession libérale. La rente peut être temporaire ou viagère, et se cumuler avec la pension du régime.

Décès : ce que perçoivent réellement les proches

Le capital est fixé à la souscription : il ne suit pas la croissance de l'activité. Un emprunt professionnel ou un bail repris par le conjoint change le montant nécessaire. La déduction loi Madelin allège les cotisations, jamais le capital versé.

Les cinq étapes du point prévoyance

  1. Prénom, nom, téléphone, e-mail et le sujet : rien de plus
  2. Corinne Morel vous rappelle sous 24h pour cadrer statut, revenu et charges fixes
  3. Vous transmettez vos contrats en cours et votre dernier avis d'imposition
  4. Les garanties sont comparées à charges égales, déduction Madelin chiffrée
  5. Les options arrivent classées : vous choisissez, sans relance

Rien n'engage : l'étude peut s'arrêter au rappel, sans justification à donner.

Le prix de l'étude et le coût du contrat

L'étude n'est pas facturée : elle est financée en amont et le rappel est compris. Le contrat, en revanche, coûte : cela se lit avant de signer. Le tableau sépare ce qui est offert de ce qui reste à votre charge.

PosteCe qu'il couvreCoût pour vous
Étude prévoyanceRelecture des contrats, revenu à protéger, écart chiffréGratuit
Rappel de la conseillèreCadrage du statut et des charges sous 24hGratuit
Cotisation arrêt de travailRevenu de remplacement après carenceSelon revenu assuré
Cotisation invaliditéRente ou capital selon le taux retenuSelon niveau de garantie
Cotisation décèsCapital versé aux prochesSelon l'âge et le capital
Déduction loi MadelinPart de cotisation déduite du revenu imposableRéduit le coût réel

Ce qui vaut pour Chèvremont

Chèvremont compte 1 569 habitants, dans le département Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté). Les plus de 60 ans forment 18,3 % de la population, soit 296 habitants : c'est là que la question du revenu de remplacement se pose le plus concrètement. Les travailleurs non salariés de la commune dépendent de CARSAT Bourgogne-Franche-Comté (Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Bourgogne-Franche-Comté).

Formalités locales : Mairie - Chèvremont, 2 rue de l'Église, 90340 Chèvremont. Téléphone : 03 84 21 08 56. Horaires : Jeu 13:00-17:00 · Sam 09:00-12:00 · Lun 08:00-12:00 · Mer 08:00-12:00. Consulter le site

Qui reprend votre dossier

Je suis Corinne Morel et j'accompagne des travailleurs non salariés dont les revenus avancent par à-coups. Je pars des contrats en place et des charges fixes de Chèvremont, puis je chiffre le revenu perdu en cas d'arrêt. L'étude est gratuite à Chèvremont et vous restez libre d'y donner suite. Faire chiffrer mes garanties — 06 12 03 44 52.

Questions fréquentes — Chèvremont

Quelle indemnité pendant un arrêt ?

Une indemnité journalière calculée sur une base forfaitaire, versée à partir du quatrième jour et limitée à 360 indemnités sur trois ans. Elle ne suit pas le revenu réel et ne couvre donc pas les charges fixes d'une activité.

Quelle pension en cas d'invalidité ?

Une pension calculée sur une fraction du revenu annuel moyen, avec un minimum et un maximum réglementaires. Elle suppose une incapacité reconnue et ne couvre qu'une partie de la perte de revenu : le contrat complémentaire prend le relais.

Que reçoivent mes proches ?

C'est un montant forfaitaire, versé sous conditions et bien inférieur à un an de revenu. Avec un emprunt, un bail ou des enfants à charge, le besoin dépasse presque toujours ce montant.

Quel budget prévoir ?

Elle varie selon l'âge, le statut, le revenu assuré, la carence et les garanties. À âge égal, l'écart peut aller du simple au triple. L'étude préalable est gratuite et sans engagement.

À quoi sert la déduction ?

Les cotisations de prévoyance sont déductibles du revenu imposable, dans une limite liée au plafond de la Sécurité sociale et au bénéfice. Elle allège la facture, elle ne l'annule pas.

Est-ce utile en début d'activité ?

Non : tout dépend de ce que vous ne pourriez pas payer pendant un arrêt. Un revenu modeste et des charges élevées rendent la couverture prioritaire.

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